Conditions générales de vente

Conditions Générales de Vente de Elegant Car

Dernière mise à jour : 02/01/2024

1. Introduction

Ces Conditions Générales de Vente (CGV) s'appliquent à toutes les ventes de produits effectuées via le site Internet de Elegant Car, situé à [Adresse du site web]. En passant commande sur ce site, vous acceptez ces conditions.

2. Produits

Les produits disponibles à la vente sont ceux qui figurent sur le site. Elegant Car se réserve le droit de modifier à tout moment l’assortiment de produits.

3. Prix

Les prix de nos produits sont indiqués en [monnaie] toutes taxes comprises (TTC) hors frais de livraison. Elegant Car se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la confirmation de la commande.

4. Commande

La commande ne sera considérée comme effective que lorsque le processus de commande sera complètement terminé et que le paiement aura été intégralement effectué.

5. Paiement

Le paiement est exigible immédiatement à la date de la commande. Vous pouvez effectuer le règlement par carte de crédit, PayPal ou tout autre moyen de paiement proposé sur le site.

6. Livraison

Les produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande. Elegant Car ne peut être tenu responsable des retards de livraison causés par des erreurs ou des perturbations imputables aux transporteurs.

7. Droit de rétractation

Conformément à la législation en vigueur, les consommateurs disposent d'un droit de rétractation de [nombre de jours] jours à compter de la date de réception de leur commande pour retourner les produits sans justification.

8. Garanties et Responsabilité

Elegant Car s'engage à rembourser ou à échanger les produits non conformes ou affectés d'un vice. La demande de remboursement ou d'échange doit être faite dans les 14 jours après la livraison.

9. Données Personnelles

Les informations personnelles collectées dans le cadre de la vente à distance sont obligatoires, ces informations étant nécessaires pour le traitement et la livraison des commandes ainsi que pour l'établissement des factures. Le défaut de renseignement entraîne la non-validation de la commande.

10. Droit applicable et Juridiction

Ces CGV sont soumises à la loi du pays de Elegant Car. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.

11. Modifications des CGV

Elegant Car se réserve le droit de modifier ses CGV à tout moment. Les nouvelles CGV seront, le cas échéant, portées à la connaissance du client par modification en ligne et seront applicables uniquement aux ventes réalisées postérieurement à la modification.